Les PETR / Pays en Languedoc Roussillon Midi Pyrénées - Mars 2016

Carte des PETR / Pays en Languedoc Roussillon Midi Pyrénées. Format A3

Les PETR/Pays, PNR, Agglomération et Gal en Languedoc Roussillon Midi Pyrénées - Janvier 2016

Carte des PETR/Pays, PNR, Agglomération, Métropole et Gal en Languedoc Roussillon Midi Pyrénées

Les EPCI, Pays, PNR en Lozère Février 2016

Carte représentant les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale, les Pays et les PNR en projet en Lozère.

Territoires de projets : les contrats d'agglomération

Les contrats d’agglomération, créés par la LOADDT du 25 juin 1999 s’appliquent à des aires urbaines de plus de 50 000 habitants. L’ Etablissement Public de Coopération Intercommunale compétent en mat...

Territoires de projets : les Pays

Les Pays constitués en application de la LOADDT de 1999 dit Loi Voynet, constitue désormais un « territoire de projet » animé par une structure fédérant les communes et communautés de communes qui s’a...

Contrats de pays, de Parc Naturel Régional et d'agglomération et les EPCI 2014

Cette carte représente les contrats de Pays, les Parcs Naturels Régionaux, les établissements publics de coopération intercommunale en Midi-Pyrénées en février 2014. Les Pays constitués en applicat...

Contrat de Pays, de Parc Naturel Régional, d'Agglomération et Schémas de Cohérence Territoriale - Mai 2014

Cette carte représente les différents périmètres tels que les contrats de Pays, les Parcs Naturels Régionaux, les contrats d'agglomération et les schémas de cohérence territoriale en 2014. Les Pays c...

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