Les EPCI (établissement public de coopération intercommunale) au 1er janvier 2015

Un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) est une structure administrative française regroupant des communes ayant choisi de développer plusieurs compétences en commun, comme les tr...

Les EPCI (établissement public de coopération intercommunale) au 1er janvier 2014

Un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) est une structure administrative française regroupant des communes ayant choisi de développer plusieurs compétences en commun, comme les tr...

Agglomération Toulousaine : zonages d'études / zonages de projets

Cette carte superpose sur l'agglomération Toulousaine des zonages d'études au sens Insee qui permettent d'appréhender des phénomènes territoriaux en l'occurence l'urbanisation, et des zonages de proje...

Territoires de projets : les contrats d'agglomération

Les contrats d’agglomération, créés par la LOADDT du 25 juin 1999 s’appliquent à des aires urbaines de plus de 50 000 habitants. L’ Etablissement Public de Coopération Intercommunale compétent en mat...

Contrats de pays, de Parc Naturel Régional et d'agglomération et les EPCI 2014

Cette carte représente les contrats de Pays, les Parcs Naturels Régionaux, les établissements publics de coopération intercommunale en Midi-Pyrénées en février 2014. Les Pays constitués en applicat...

Contrat de Pays, de Parc Naturel Régional, d'Agglomération et Schémas de Cohérence Territoriale - Mai 2014

Cette carte représente les différents périmètres tels que les contrats de Pays, les Parcs Naturels Régionaux, les contrats d'agglomération et les schémas de cohérence territoriale en 2014. Les Pays c...

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